Informations sur la vente
ÉCRIN DE MADAME X... ET À DIVERS
IMPORTANTS BIJOUX
Ornés de diamants, pierres précieuses, pierres fines ou perles,
principalement créés par Suzanne BELPERRON
Bagues, broches, colliers, boucles d'oreilles, bracelets,
la plupart sertis de diamants ou pierres précieuses
Colliers de perles fines, bijoux en or, montres
Experts :
M. Philippe SERRET M. Emeric PORTIER
Expert joaillier près la Cour d'Appel de Paris Expert joaillier près la Cour d'Appel de Paris
Assesseur de la CCE Douanière Assesseur de la CCE Douanière
EXPOSITIONS PUBLIQUES
Mardi 17 juin 2008, de 11 h à 18 h
Mercredi 18 juin 2008, de 11 h à 12 h
Téléphone pendant l'exposition et la vente : 01 48 00 20 03
Conditions de vente
Les acquéreurs paieront en sus de l'adjudication des frais et taxes de 20 % HT, soit 23,92 % TTC
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du Commissaire-Priseur,
compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l'objet et portées au procès-verbal de
la vente.
Les objets seront vendus en l'état. Aucune réclamation ne sera recevable dès l'adjudication prononcée, les
expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l'état des objets présentés.
Les dimensions et les poids ne sont donnés qu'à titre purement indicatif, et ne peuvent faire l'objet d'aucune
réclamation.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire.
La vente est faite expressément au comptant ; en cas de paiement par chèque par l'adjudicataire, le transfert
de propriété de l'objet n'aura lieu qu'après encaissement du chèque.
A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l'acquéreur
par lettre recommandée avec avis de réception. A l'expiration du délai d'un mois, après cette mise en demeure
et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de
recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d'adjudication, avec un minimum de 250 €.
L'application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages-intérêts et aux dépens de la
procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère.
Les règlements par chèque étranger ne sont pas acceptés. Le paiement doit être effectué par SWIFF ou
virement bancaire.
La vente s'effectuera dans l'ordre du présent catalogue.
Le Commissaire-Priseur ne sera tenu de payer le vendeur que lorsqu'il aura lui-même été réglé par
l'adjudicataire.